Conditions Générales d'Utilisation (CGU)


1. A propos de Nous

Le site web Le bébé design, au coeur de la controverse, qui sera nommé le site dans la suite du document, est un site web scolaire réalisé par le groupe de FHS de l'école ISEN Nantes, Yncréa Ouest composé de Jérémy Beaugeard, Quentin Jousset, Marie Loirat et Maxime Poulain, qui seront nommés éditeurs dans la suite du présent document.
Il s'agit d'un site informatif comprenant des sources externes nommées en Bibliographie. Pour toute demande relative à ces sources, veuillez nous contacter à l'adresse ci-contre: quentin.jousset@isen-ouest.yncrea.fr.

2. Préambule

Les éditeurs invitent les Utilisateurs du site à lire attentivement les présentes Conditions Générales d'Utilisation.
Elles s'appliquent à tout le contenu du site et s'imposent à tout Utilisateur.

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site, le texte, le contenu média, le logo et la charte graphique du présent Site sont soumises à la propriété intellectuelle et n'appartiennet qu'aux éditeurs. Toute diffusion, exploitation, représentation, reproduction, qu'elle soit partielle ou intégrale, sans une autorisation expresse des Editeurs exposera le contravenant à des poursuites civiles et pénales.

4. Partage du site et citations

Le contenu du site peut être partagé à travers des médias tiers si le but n'est aucunement commercial et si les Editeurs sont expréssément cités dans le site.

5. Clause attributive de compétence

Le droit régissant les CGU est le droit français. Tout litige pouvant survenir entre les Editeurs et un Utilisateur lors de l’exécution des présentes fera l’objet d’une tentative de résolution à l’amiable. A défaut, les litiges seront portés à la connaissance des tribunaux compétents de droit commun.

6. Coordonnées des Editeurs

Les éditeurs peuvent être contactés via les moyens suivants:
Téléphone: 0616762716
Mail: quentin.jousset@isen-ouest.yncrea.fr